Le présent Site internet, accessible à l'adresse https://www.cpts-nevers-sud-nivernais.fr, est édité par la CPTS Nevers Sud-Nivernais (ci-après "l'Éditeur"), Association de loi 1901, créée en 2021 par des professionnels, située au 7 avenue Colbert, 58000 Nevers, et déclarée sous le numéro 902 931 575 00010.
Directeur de la publication : Dr. Patrick Bouillot
Conception et design : Elya Technologies SAS
Le présent site est hébergé sur les serveurs Amazon Web Services dans le cadre des accords de traitement de données avec la société Webflow Inc., 398 11th Street, 2nd FloorSan Francisco, CA 94103
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le présent Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site de la CPTS Nevers Sud-Nivernais sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.